Conformément à la Loi sur l’Economie Numérique (LEN), Loi n°2004-275 pour la confiance dans l'Economie Numérique, ce site est la propriété de :

​

Établissements DEROBERT

468 rue du grand pont

74270 FRANGY

​

• La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont la propriété des Etablissements DEROBERT. Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d'une partie substantielle de la base de données qu'il contient est interdite sans autorisation express et préalable des Établissements DEROBERT.

• Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

• Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes.

Tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l'objet de formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'information et des libertés.

• Formulaire CONTACT :
Les informations collectées lors de la saisie du formulaire de contact sont indispensables pour le traitement du message et de la réponse. Ces informations ont pour seul destinataire les Établissements DEROBERT.